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Marques déposées par GACHET Catherine
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Château Les Remparts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Les Remparts
GACHET Catherine

Numéro de dépôt :
3850882
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
Château Les Remparts de GACHET Catherine

Présentation de la marque Château Les Remparts

Déposée le 3 août 2011 par GACHET Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Les Remparts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est GACHET Catherine domicilié(e) Château Les Remparts - 33210 - PREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GACHET Catherine domicilié(e) Château Les Remparts - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque Château Les Remparts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Remparts est expirée depuis le 3 août 2021.

GACHET Catherine a également déposé les autres marques suivantes : Clos Dady , Château de Bastard , Château Candalle


GACHET Catherine - Château Les Remparts - 33210 - PREIGNAC - France


GACHET Catherine - Château Les Remparts - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée.